NuméroAuteurDépôtTitre
01529Marie-Pierre Monier10/10/2024Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature
02231Brigitte Micouleau07/11/2024Renforcement de la sécurisation des recrutements d'animateurs intervenant en accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif (ACCEM)
04038Daniel Salmon03/04/2025Difficultés rencontrées par le monde associatif
04171Pauline Martin10/04/2025Manque d'accessibilité aux formations de maitres-nageurs sauveteurs
04756Bruno Rojouan22/05/2025Enjeux d'un meilleur encadrement du secteur du sport électronique (e-sport) en France
05065Brigitte Micouleau12/06/2025Conséquences de la réduction du service civique
05445Éric Gold03/07/2025Inquiétudes suite à l'annonce de la suppression de 15 000 missions service civique en 2025
05588Frédérique Espagnac10/07/2025Conséquences préoccupantes des récentes restrictions budgétaires pour le tissu associatif en Nouvelle-Aquitaine
05589Marie-Jeanne Bellamy10/07/2025Exclusion des jeunes de 6 à 13 ans du dispositif Pass'Sport
05642Hervé Maurey17/07/2025Suspension du dispositif « 1 000 dojos » et de l'aide « Pass'Sport » pour les enfants de 6 à 13 ans
05672Serge Mérillou17/07/2025Baisse des crédits en faveur du sport
05673Laurence Harribey17/07/2025Coupes budgétaires relatives au Pass'Sport
05685Nicole Bonnefoy17/07/2025Conséquences préoccupantes de la suppression du Pass'Sport pour les enfants de 6 à 14 ans, annoncée pour la rentrée 2025
05723Antoine Lefèvre17/07/2025Exclusion des jeunes de 6 à 13 ans du Pass'Sport
05755Marion Canalès24/07/2025Suppression du pass sport pour les 6-13 ans
05785Marie-Claude Varaillas24/07/2025Pratique sportive des plus jeunes sacrifiée sur l'autel de l'austérité budgétaire
05791Anne Ventalon24/07/2025Déploiement du programme « Savoir rouler à vélo » dans les établissements scolaires
05792Jean-Raymond Hugonet24/07/2025Remaniement du dispositif d'aide « pass sport » pour l'année 2025-2026
05796Stéphane Demilly24/07/2025Réforme du pass sport
05819Sophie Briante Guillemont24/07/2025Possibilité de réaliser un service civique à l'étranger pour les jeunes Français établis hors de France
05827Éric Gold24/07/2025Réforme du dispositif pass sport
05835Daniel Gremillet24/07/2025Impact du gel des crédits du dispositif pass sport pour les enfants âgés de 6 à 13 ans
05840Véronique Guillotin24/07/2025Restriction du dispositif pass sport aux 14-18 ans
05865Jacques Grosperrin31/07/2025Réduction du périmètre d'action du dispositif pass sport
05920Nadège Havet31/07/2025Réglementation concernant l'articulation des temps périscolaires

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